Methyldioxolan

Brevet européen · EP0501912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0501912
Numéro de demande
EP92810112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1992
Publié
2 sept. 1992
Délivré
14 août 1996
Radié
17 févr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 317/22 (2006.01)
C07D 317/72 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
A01N 43/28 (2006.01)
C07F 9/50 (2006.01)
Priorité
CH 572/91 25.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.02.2012

  2. 31 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Karrer, Friedrich, Dr.

CH-4800 Zofingen

Buser, Hans-Peter, Dr.

CH-4144 Arlesheim

Ramos, Gerardo, Dr.

CH-4144 Arlesheim

Rindlisbacher, Alfred

CH-4132 Muttenz

Venanzi, Luigi Mario

CH-8032 Zürich

Ward, Thomas Raoul

Ithaca, N.Y. 14850, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.