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Brevet européen · EP0502016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0502016
Numéro de demande
EP90917062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1990
Publié
9 sept. 1992
Délivré
2 oct. 1996
Radié
25 nov. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/31 (2006.01)
C07K 14/235 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
A61K 39/10 (2006.01)
Priorité
US 442808 29.11.1989
US 455648 22.12.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/002034 26.11.1990
Publication PCT
WO1991/008294 13.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.11.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  4. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Titulaire

SmithKline Beecham Biologicals S.A.

Rue de l'Institut 89, 1330 Rixensart, BE

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

LOCHT, Camille

F-59100 Roubaix, FR

LOBET, Yves

B-1332 Genval, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.