Ventil-Einstellvorrichtung
Brevet européen · EP0502090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0502090
- Numéro de demande
- EP91900407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 1990
- Publié
- 9 sept. 1992
- Délivré
- 30 mars 1994
- Radié
- 30 mars 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 31/60 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8903977 24.11.1989
- Demande PCT
- PCT/SE1990/000736 14.11.1990
- Publication PCT
- WO1991/008411 13.06.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Pettersson, Hans
S-141 39 Huddinge, SE
Merz, Peter
CH-1290 Versoix
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.