Procédé de gaufrage des hologrammes

Brevet européen · EP0502111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0502111
Numéro de demande
EP91900961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1990
Publié
9 sept. 1992
Délivré
7 sept. 1994
Radié
7 sept. 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G03H 1/02 (2006.01)
B29C 59/00 (2006.01)
Priorité
NL A 8902949 29.11.1989
Demande PCT
PCT/NL1990/000179 29.11.1990
Publication PCT
WO1991/008524 13.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 14 août 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  3. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Koninklijke Emballage Industrie van Leer B.V.

Amsterdamseweg 206, Amstelveen, NL

Mandataire

Brynjulv Legland

Seefeldstrasse 225, 8008 Zürich

Inventeur

Van Suylekom, Gijsbertus

NL-3723 EX Bilthoven, NL

Van der Laan, Edward Johannes

NL-1312 BA Almere, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.