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Brevet européen · EP0502169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0502169
Numéro de demande
EP91917542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1991
Publié
9 sept. 1992
Délivré
3 janv. 1996
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 295/08 (2006.01)
Priorité
GB 9021535 03.10.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/001693 01.10.1991
Publication PCT
WO1992/006082 16.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Inventeur

WARD, Terence, James 2 Northbury Cottages

Berkshire RG10 9XH, GB

WARRELLOW, Graham, John 7 Braithwaite Gardens

Middlesex HA7 2QG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.