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Brevet européen · EP0502169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0502169
- Numéro de demande
- EP91917542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1991
- Publié
- 9 sept. 1992
- Délivré
- 3 janv. 1996
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 295/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9021535 03.10.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/001693 01.10.1991
- Publication PCT
- WO1992/006082 16.04.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Inventeur
WARD, Terence, James 2 Northbury Cottages
Berkshire RG10 9XH, GB
WARRELLOW, Graham, John 7 Braithwaite Gardens
Middlesex HA7 2QG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.