SYSTEME DE COMMUNICATION PAR LIGNE D'ALIMENTATION

Brevet européen · EP0502176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0502176
Numéro de demande
EP91918372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1991
Publié
9 sept. 1992
Délivré
26 mars 1997
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 11/04 (2006.01)
H04B 3/54 (2006.01)
Priorité
US 589472 28.09.1990
Demande PCT
PCT/US1991/007133 27.09.1991
Publication PCT
WO1992/006552 16.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 27 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Titulaire

MOTOROLA LIGHTING INC.

887 Deerfield Parkway, Buffalo Grove, IL 60089, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

STEVENS, Carlile, R.

Alamo, CA 94507, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.