Helm mit Augenschirm

Brevet européen · EP0502272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0502272
Numéro de demande
EP91306336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1991
Publié
9 sept. 1992
Délivré
15 janv. 1997
Radié
15 janv. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
Priorité
JP 7077/91 19.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Shoei Kako Kabushiki Kaisha

SHOEI KAKO KABUSHIKI KAISHA

2-go, 9-ban, Shinbashi 2-chome, Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Kamata, Eitaro

Tokyo, JP

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