Schichtstoff

Brevet européen · EP0502330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0502330
Numéro de demande
EP92101869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1992
Publié
9 sept. 1992
Délivré
18 déc. 1996
Radié
18 déc. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B32B 27/30 (2006.01)
C08L 25/06 (2006.01)
Priorité
JP 36565/91 07.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  2. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Arai, Yosuke, c/o Idemitsu Petrochemical Co., Ltd.

Himeji-shi, Hyogo-ken, JP

Oki, Yuichi, c/o Idemitsu Petrochemical Co., Ltd.

Himeji-shi, Hyogo-ken, JP

Maemura, Eiji c/o Idemitsu Petrochemical Co., Ltd.

Himeji-shi, Hyogo-ken, JP

Funaki, Keisuke, c/o Idemitsu Petrochem. Co., Ltd.

Ichihara-shi, Chiba-ken, JP

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