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Brevet européen · EP0502449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0502449
Numéro de demande
EP92103512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 1992
Publié
9 sept. 1992
Délivré
27 mars 1996
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03D 7/16 (2006.01)
H03B 21/02 (2006.01)
Priorité
CH 651/91 04.03.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 5 mars 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, CH-8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.03.2009

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  4. 30 avr. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SIEMENS-ALBIS AKTIENGESELLSCHAFT, PV/Patente und Verträge, Postfach,, Albisriederstrasse 245, CH-8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, CH-8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Lauper, Alfred

CH-8912 Obfelden

Mächler, Fritz

CH-8854 Siebnen

Rieder, Daniel

CH-5412 Gebenstorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.