Phosphor enthaltende Azetidin-2-on-Derivate
Brevet européen · EP0502488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0502488
- Numéro de demande
- EP92103645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1992
- Publié
- 9 sept. 1992
- Délivré
- 21 mai 1997
- Radié
- 31 mars 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/6558 (2006.01)C07F 9/568 (2006.01)
- Priorité
- GB 9104833 07.03.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 13 juin 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 30 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
Parties
Mandataire
Inventeur
Perboni, Alcide
I-37100 Verona, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.