Vis osseuse, bioabsorbable de fixation à interférence
Brevet européen · EP0502698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0502698
- Numéro de demande
- EP92301816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1992
- Publié
- 9 sept. 1992
- Délivré
- 12 nov. 1997
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 664679 05.03.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 14 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 14 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Ross, Randall D
205; Largo Florida 34641, US
Bassetti, Kevin J
Florida 34644, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.