Procédé de production de systèmes dispersibles compacts
Brevet européen · EP0502865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0502865
- Numéro de demande
- EP90916659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1990
- Publié
- 16 sept. 1992
- Délivré
- 6 sept. 1995
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 3/00 (2006.01)A23G 3/02 (2006.01)A23P 1/12 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 444045 30.11.1989
- Demande PCT
- PCT/US1990/006093 24.10.1990
- Publication PCT
- WO1991/007952 13.06.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Fuisz, Richard C.
Great Falls, Virginia 22066, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.