Traitement des gaz d'échappement

Brevet européen · EP0502970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0502970
Numéro de demande
EP91900858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1990
Publié
16 sept. 1992
Délivré
9 août 1995
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/38 (2006.01)
Priorité
GB A 8927314 02.12.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/001862 29.11.1990
Publication PCT
WO1991/008041 13.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

BOC Limited

Boc Limited

Chertsey Road, Windlesham/Surrey, GB

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Smith, James Robert

Nailsea Bristol BS19 1JW, GB

Timms, Peter Leslie

Bristol BS6 7EQ, GB

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