SYSTEME DE TELEAPPEL A EMISSION RELAYEE PAR SATELLITE
Brevet européen · EP0502977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0502977
- Numéro de demande
- EP91901030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 1990
- Publié
- 16 sept. 1992
- Délivré
- 17 juin 1998
- Radié
- 30 nov. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04Q 1/30 (2006.01)G08B 5/22 (2006.01)
- Priorité
- US 444457 30.11.1989
- Demande PCT
- PCT/US1990/006757 23.11.1990
- Publication PCT
- WO1991/008652 13.06.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 30 juin 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 30 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
Parties
Inventeur
SCHWENDEMAN, Robert, J.
Pompano Beach, FL 33060, US
KUZNICKI, William, J.
Coral Springs, FL 33065, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.