APPAREIL PREVENTIF DU RONFLEMENT
Brevet européen · EP0503019 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0503019
- Numéro de demande
- EP91916039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1991
- Publié
- 16 sept. 1992
- Délivré
- 27 mars 1996
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/56 (2006.01)
- Priorité
- CH 3175/90 03.10.1990
- Demande PCT
- PCT/CH1991/000204 30.09.1991
- Publication PCT
- WO1992/005752 16.04.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.