Gefässverschluss mit einem Dichtungselement aus einem Polymercompound
Brevet européen · EP0503124 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0503124
- Numéro de demande
- EP91104029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 mars 1991
- Publié
- 16 sept. 1992
- Délivré
- 10 juin 1998
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/02 (2006.01)C08L 23/22 (2006.01)C08L 23/06 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)B65D 53/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 30 avr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- DS-Chemie GmbH, Straubinger Strasse 12, D-28219 Bremen, Allemagne → ACTEGA DS GmbH, Straubinger Strasse 12, 28219 Bremen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 31 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 15 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Kuhn, Tino, Dr.
W-2800 Bremen 1, DE
Schlenk, Georg, Dr.
W-2805 Stuhr 3, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.