Schmuckstück

Brevet européen · EP0503130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0503130
Numéro de demande
EP91114139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1991
Publié
16 sept. 1992
Délivré
29 nov. 1995
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 9102973 U 13.03.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

J.E. Hammer & Söhne GmbH & Co.

J.E. HAMMER & SÖHNE GmbH & CO.

Güterstrasse 14-16, D-75177 Pforzheim, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Van den Boom, Piet

W-7530 Pforzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.