Déchiqueteur

Brevet européen · EP0503198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0503198
Numéro de demande
EP91311654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1991
Publié
16 sept. 1992
Délivré
4 mars 1998
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 18/18 (2006.01)
Priorité
JP 12871/91 U 08.03.1991
JP 44866/91 U 14.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 13 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  3. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA KINKI

123-1 Higashi-machi, Chuo-ku, Kobe 650, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Wada, Toshihiro

Suma-ku, Kobe 654, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.