Programmierbare Steuer- und Regeleinrichtung
Brevet européen · EP0503256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0503256
- Numéro de demande
- EP92101412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1992
- Publié
- 16 sept. 1992
- Délivré
- 29 nov. 1995
- Radié
- 28 janv. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- CH 772/91 14.03.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.01.2012
- 15 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 15 janv. 2009
Transféré
- Titulaire
- Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 15 févr. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis & Gyr Technology Innovation AG, CH-6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.