Elektrische Strahlungsheizgeräte
Brevet européen · EP0503685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0503685
- Numéro de demande
- EP92109344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 1989
- Publié
- 16 sept. 1992
- Délivré
- 21 juin 1995
- Radié
- 31 mai 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/74 (2006.01)H05B 3/46 (2006.01)H05B 3/32 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8812600 27.05.1988GB A 8822119 20.09.1988GB A 8830118 23.12.1988GB A 8900777 13.01.1989
- Divisionnaire de
- EP89305088
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Higgins, George Anthony
Stourbridge, West Midlands, GB
McWilliams, Kevin Ronald
Stratford-upon-Avon, Warwicks, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.