Système de soupape

Brevet européen · EP0504223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0504223
Numéro de demande
EP91900389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1990
Publié
23 sept. 1992
Délivré
16 févr. 1994
Radié
27 nov. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F01L 1/24 (2006.01)
Priorité
SE A 8904060 01.12.1989
Demande PCT
PCT/SE1990/000784 28.11.1990
Publication PCT
WO1991/008381 13.06.1991
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.11.2010

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

AB Volvo

Torslanda, Göteborg, SE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Hakansson, Olof

S-443 60 Stenkullen, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.