Papierüberzug

Brevet européen · EP0504245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0504245
Numéro de demande
EP91900880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1990
Publié
23 sept. 1992
Délivré
12 avr. 1995
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 19/56 (2006.01)
D21H 19/58 (2006.01)
D21H 19/62 (2006.01)
D21H 11/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8927536 06.12.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/001883 04.12.1990
Publication PCT
WO1991/008341 13.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ECC International Limited

1015 Arlington Business Park, Theale, Reading/Berks, GB

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Husband, John Claude

St. Austell Cornwall PL25 4DJ, GB

Bown, Richard

St. Austell Cornwall PL26 6HT, GB

Drage, Pamela Gillian

Par, Cornwall PL24 2HX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.