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Brevet européen · EP0504388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0504388
Numéro de demande
EP91919890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1991
Publié
23 sept. 1992
Délivré
6 sept. 2000
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/38 (2006.01)
C07K 14/04 (2006.01)
A61K 39/25 (2006.01)
C12Q 1/70 (2006.01)
G01N 33/569 (2006.01)
Priorité
US 592766 04.10.1990
Demande PCT
PCT/US1991/007280 04.10.1991
Publication PCT
WO1992/006989 30.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 15 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Inventeur

VAFAI, Abbas

Rockford, IL 61111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.