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Brevet européen · EP0504497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0504497
Numéro de demande
EP91122247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1991
Publié
23 sept. 1992
Délivré
7 déc. 1994
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 19/08 (2006.01)
E04F 17/08 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
DE U9103265 18.03.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hewing GmbH

Waldstrasse 3, D-48607 Ochtrup, DE

Inventeur

Hansen, Jörg

W-4441 Wettringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.