Ingrédient parfumant à structure spirannique

Brevet européen · EP0504563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0504563
Numéro de demande
EP92101748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1992
Publié
23 sept. 1992
Délivré
28 déc. 1994
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
Priorité
CH A 796/91 15.03.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.