Aminoguanidine

Brevet européen · EP0505322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0505322
Numéro de demande
EP92810191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1992
Publié
23 sept. 1992
Délivré
9 sept. 1998
Radié
16 mars 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 209/14 (2006.01)
C07D 333/58 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 403/12 (2006.01)
C07D 409/12 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
Priorité
GB 9106179 22.03.1991
GB 9107927 15.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Tegaserod

C00505322/01 · Médicament · Délivré · Protection du 17 mars 2012 au 29 oct. 2016

Autorisation 55454 (IKS, 30 oct. 2001)

Radié, Durée maximale atteinte

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.03.2012

  2. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Giger, Rudolf Karl Andreas

CH-4132 Muttenz

Mattes, Henri

F-68200 Brunstadt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.