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Brevet européen · EP0505364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0505364
Numéro de demande
EP90915594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1990
Publié
30 sept. 1992
Délivré
19 avr. 1995
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/12 (2006.01)
Priorité
US A 450656 13.12.1989
Demande PCT
PCT/US1990/005700 04.10.1990
Publication PCT
WO1991/009237 27.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Dayco Products, Inc.

One Prestige Place, Miamisburg/OH, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Sidwell, John N.

Springfield, MO 65802, US

Corbin, Linn E.

Springfield, MO 65807, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.