Interferometeranordnung

Brevet européen · EP0505366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0505366
Numéro de demande
EP90915703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1990
Publié
30 sept. 1992
Délivré
20 juil. 1994
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 9/02 (2006.01)
Priorité
AT A 2829/89 13.12.1989
Demande PCT
PCT/AT1990/000102 18.10.1990
Publication PCT
WO1991/009271 27.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Dr. Werner Tabarelli, Landstrasse 152, 9494 Schaan, Liechtenstein → Dr. Johannes Heidenhain GmbH, Dr. Johannes-Heidenhain-Strasse 5, D-83301 Traunreut, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  4. 31 juil. 1996

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  5. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  6. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Tabarelli, Werner, Dr.

FL-9494 Schaan, LI

Lazecki, René

CH-9470 Buchs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.