Interferometeranordnung
Brevet européen · EP0505366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0505366
- Numéro de demande
- EP90915703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 1990
- Publié
- 30 sept. 1992
- Délivré
- 20 juil. 1994
- Radié
- 31 oct. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- AT A 2829/89 13.12.1989
- Demande PCT
- PCT/AT1990/000102 18.10.1990
- Publication PCT
- WO1991/009271 27.06.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 nov. 1996
Transféré
- Titulaire
- Dr. Werner Tabarelli, Landstrasse 152, 9494 Schaan, Liechtenstein → Dr. Johannes Heidenhain GmbH, Dr. Johannes-Heidenhain-Strasse 5, D-83301 Traunreut, Allemagne
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 30 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
- 31 juil. 1996
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
- 14 juin 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 31 août 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994
Parties
Inventeur
FL-9494 Schaan, LI
CH-9470 Buchs
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.