MONTAGES DE BOBINE

Brevet européen · EP0505382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0505382
Numéro de demande
EP90917231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1990
Publié
30 sept. 1992
Délivré
6 mars 1996
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/30 (2006.01)
H01F 27/06 (2006.01)
H01F 27/29 (2006.01)
Priorité
GB 8928899 21.12.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/001828 26.11.1990
Publication PCT
WO1991/010243 11.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Knowles Electronics Company

Victoria Road, Burgess Hill Sussex RH15 9LP, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

SALVAGE, Richard, James

Burgess Hill West Sussex RH15 0NL, GB

HARRINGTON, Steven, John

Steyning West Sussex BN44 3NE, GB

POWELL, Derek, William

Burgess Hill West Sussex RH15 9HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.