CHROMOGENES SUBSTRAT
Brevet européen · EP0505428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0505428
- Numéro de demande
- EP91900986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1990
- Publié
- 30 sept. 1992
- Délivré
- 5 mars 1997
- Radié
- 31 déc. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 5/10 (2006.01)C07K 5/08 (2006.01)C07K 11/00 (2006.01)C12Q 1/37 (2006.01)
- Priorité
- SE 8904188 12.12.1989
- Demande PCT
- PCT/SE1990/000797 03.12.1990
- Publication PCT
- WO1991/009052 27.06.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
ARIELLY, Salo
S-434 46 Kungsbacka, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.