STABILISIERTE GABELSTROMVERSORGUNG

Brevet européen · EP0505499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0505499
Numéro de demande
EP91902930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1990
Publié
30 sept. 1992
Délivré
17 avr. 1996
Radié
17 avr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G05F 1/59 (2006.01)
H02J 9/06 (2006.01)
Priorité
US 451107 15.12.1989
Demande PCT
PCT/US1990/007502 14.12.1990
Publication PCT
WO1991/009360 27.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

PARKS, Robert, A.

Springport, IN 47386, US

WHITE, Bradley, E.

Indianapolis, IND 46268, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.