Schwingungsdämpfende Halterung
Brevet européen · EP0505786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0505786
- Numéro de demande
- EP92103821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1992
- Publié
- 30 sept. 1992
- Délivré
- 24 août 1994
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/00 (2006.01)G12B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4110250 28.03.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 14 juin 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Spectrospin AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden → Bruker BioSpin AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 30 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.