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Brevet européen · EP0505876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0505876
Numéro de demande
EP92104489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1992
Publié
30 sept. 1992
Délivré
10 juil. 1996
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 11/02 (2006.01)
Priorité
IT VR910028 29.03.1991
IT VR910068 14.08.1991
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 31 oct. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GENERALI COSTRUZIONI Srl, Abbr. GECO Srl, Via Cà Nova Zampieri 31, I-37057 S. Giovanni Lupatoto (Verona), Italie → GENERALI COSTRUZIONI Srl Abbr. GECO Srl, Piazza Pradaval, 18, I-37122 VERONA, Italie

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Hans Andrea Tarnutzer, c/o Arconia AG, Hartbertstrasse 1, 7002 Chur

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Salva', Domenico

I-37062 Dossobuono (Verona), IT

Mastella, Massimo

I-37139 Verona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.