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Brevet européen · EP0505876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0505876
- Numéro de demande
- EP92104489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1992
- Publié
- 30 sept. 1992
- Délivré
- 10 juil. 1996
- Radié
- 31 mars 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 11/02 (2006.01)
- Priorité
- IT VR910028 29.03.1991IT VR910068 14.08.1991
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 31 oct. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- GENERALI COSTRUZIONI Srl, Abbr. GECO Srl, Via Cà Nova Zampieri 31, I-37057 S. Giovanni Lupatoto (Verona), Italie → GENERALI COSTRUZIONI Srl Abbr. GECO Srl, Piazza Pradaval, 18, I-37122 VERONA, Italie
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 31 oct. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Hans Andrea Tarnutzer, c/o Arconia AG, Hartbertstrasse 1, 7002 Chur
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 15 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Salva', Domenico
I-37062 Dossobuono (Verona), IT
Mastella, Massimo
I-37139 Verona, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.