Elément d'étanchéité

Brevet européen · EP0506142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0506142
Numéro de demande
EP92105889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1989
Publié
30 sept. 1992
Délivré
12 juin 1996
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 7/00 (2006.01)
F16L 55/165 (2006.01)
Priorité
GB 8830111 23.12.1988
Divisionnaire de
EP90900967
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 mars 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    British Gas plc, Rivermill House, 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, Royaume-Uni → BG plc, 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 31 oct. 1996

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  5. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Taylor, John

South Godstone, Surrey RH9 8HZ, GB

Hicks, Michael

Mayford, Woking, Surrey GU 0NS, GB

Lamb, Richard

Worcester Park, Surrey KT4 8TH, GB

Bennett, Robert Neal

Hextable, Kent BR8 7SB, GB

Parkes, Adrian Sydney

Burgess Hill, West Sussex RH15 9ED, GB

Nixon, Keith

Biggin Hill, Kent TN16 3TA, GB

Smith, John Philip

Sevenoaks, Kent TN13 3AH, GB

Ashcroft, Ian

Purley, Surrey CR2 1JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.