Kassettenbehälter

Brevet européen · EP0506173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0506173
Numéro de demande
EP92200755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1992
Publié
30 sept. 1992
Délivré
25 juin 1997
Radié
25 juin 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G11B 23/02 (2006.01)
G11B 23/023 (2006.01)
Priorité
AT 666/91 26.03.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  2. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, NL

Inventeur

Habelt, Gerhard

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.