Coupe de revêtement

Brevet européen · EP0506635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0506635
Numéro de demande
EP92850042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1992
Publié
30 sept. 1992
Délivré
15 nov. 1995
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
SE 9100893 25.03.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget L M Ericsson

TELEFONAKTIEBOLAGET L M ERICSSON

Patent and Trademark Department, S-126 25 Stockholm, SE

Mandataire

Novator AG

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Fickling, Peter Richard

S 824 00 Hudiksvall, SE

Ericsson, Mats Henrik

S-820 60 Delsbo, SE

Sundberg, Sven-Erik

S-824 00 Hudikssval, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.