COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT UN PHOSPHOSUCRE

Brevet européen · EP0506772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0506772
Numéro de demande
EP91901491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1990
Publié
7 oct. 1992
Délivré
23 juin 1999
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/70 (2006.01)
Priorité
SE 8904354 21.12.1989
Demande PCT
PCT/SE1990/000843 18.12.1990
Publication PCT
WO1991/009604 11.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 13 août 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  3. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Perstorp AB

PERSTORP AB

284 80 Perstorp, SE

Mandataire

Büchel & Partner AG Patentbüro

Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, LI

Inventeur

Sirén, Matti

CH-6926 Montagnola

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.