Tabakersatz
Brevet européen · EP0506774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0506774
- Numéro de demande
- EP91901499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 déc. 1990
- Publié
- 7 oct. 1992
- Délivré
- 2 août 1995
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/465 (2006.01)A61K 31/715 (2006.01)A24B 15/16 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8904295 21.12.1989
- Demande PCT
- PCT/SE1990/000848 18.12.1990
- Publication PCT
- WO1991/009599 11.07.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 31 oct. 2007
Transféré
- Titulaire
- PFIZER HEALTH AB, 112 87 Stockholm, Suède → McNeil AB, Box 941, 251 09 Helsingborg, Suède
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 mars 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Pharmacia & Upjohn Aktiebolag, Stockholm, Suède → PFIZER HEALTH AB, 112 87 Stockholm, Suède
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 15 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 14 avr. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 28 févr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Pharmacia AB, Stockholm, Suède → Pharmacia & Upjohn Aktiebolag, Stockholm, Suède
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 15 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Inventeur
S-252 52 Helsingborg, SE
S-260 35 Oedkra, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.