POLYMERES NON CHARGES A BASE DE MORPHOLINE AYANT DES LIAISONS CHIRALES PHOSPHOREUSES ENTRE LES SOUS-UNITES

Brevet européen · EP0506830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0506830
Numéro de demande
EP91902085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1990
Publié
7 oct. 1992
Délivré
14 déc. 2005
Radié
19 déc. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 413/12 (2006.01)
C07H 21/00 (2006.01)
Priorité
US 454057 20.12.1989
Demande PCT
PCT/US1990/007563 20.12.1990
Publication PCT
WO1991/009033 27.06.1991
Divisionnaire de
EP99109726
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.12.2010

  2. 31 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  3. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Inventeur

SUMMERTON, James, E.

Corvallis, OR 97330, US

WELLER, Dwight, D.

Corvallis, OR 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.