POLYMERES NON CHARGES A BASE DE MORPHOLINE AYANT DES LIAISONS CHIRALES PHOSPHOREUSES ENTRE LES SOUS-UNITES
Brevet européen · EP0506830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0506830
- Numéro de demande
- EP91902085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1990
- Publié
- 7 oct. 1992
- Délivré
- 14 déc. 2005
- Radié
- 19 déc. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 413/12 (2006.01)C07H 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 454057 20.12.1989
- Demande PCT
- PCT/US1990/007563 20.12.1990
- Publication PCT
- WO1991/009033 27.06.1991
- Divisionnaire de
- EP99109726
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.12.2010
- 31 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SUMMERTON, James, E.
Corvallis, OR 97330, US
WELLER, Dwight, D.
Corvallis, OR 97330, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.