Rohrverbindung

Brevet européen · EP0507005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507005
Numéro de demande
EP91122045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1991
Publié
7 oct. 1992
Délivré
20 nov. 1996
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/02 (2006.01)
Priorité
SE 9100583 01.03.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 29 nov. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

  3. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Forsheda AB

S-330 12 Forsheda, SE

Mandataire

Moinas Kiehl Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Andersson, Joakim

S-334 00 Anderstorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.