Schiene-Strasse-Transportsystem
Brevet européen · EP0507121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0507121
- Numéro de demande
- EP92104157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 1992
- Publié
- 7 oct. 1992
- Délivré
- 9 août 1995
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60F 1/00 (2006.01)B61J 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 915/91 26.03.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 31 août 2001
Transféré
- Titulaire
- DaimlerChrysler AG, Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, Allemagne → DaimlerChrysler Rail Systems GmbH, Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, Allemagne
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DaimlerChrysler AG, Intellectual Property Management, c/o DaimlerChrysler Rail Systems (Schweiz) AG, Abt. BDC, Werk Turgi, 5300 Turgi → Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 juil. 2000
Transféré
- Titulaire
- ABB Daimler-Benz Transportation (Schweiz) AG, Postfach 8384, 8050 Zürich → DaimlerChrysler AG, Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, Allemagne
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 15 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ASEA Brown Boveri AG, 5401 Baden → DaimlerChrysler AG, Intellectual Property Management, c/o DaimlerChrysler Rail Systems (Schweiz) AG, Abt. BDC, Werk Turgi, 5300 Turgi
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 31 août 1998
Transféré
- Titulaire
- Inventio AG, Seestrasse 55, 6052 Hergiswil NW → ABB Daimler-Benz Transportation (Schweiz) AG, Postfach 8384, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
- 31 août 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ASEA Brown Boveri AG, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.