Provisorische Befestigungsmaterialien
Brevet européen · EP0507177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0507177
- Numéro de demande
- EP92104977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1992
- Publié
- 7 oct. 1992
- Délivré
- 13 déc. 1995
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 6/093 (2006.01)C09J 183/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 4110796 04.04.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 28 juin 1996
Transféré
- Titulaire
- BAYER AG, D-51368 Leverkusen, Allemagne → Heraeus Kulzer GmbH & Co.KG, 63450 Hanau, Allemagne
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 févr. 1996
Mandataire inscrit
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Schwabe, Peter, Dr.
W-5090 Leverkusen, DE
Schlak, Ottfried, Dr.
W-5000 Köln 80, DE
Winkel, Jens, Dr.
W-5000 Köln 71, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.