Universalfarbpaste

Brevet européen · EP0507202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507202
Numéro de demande
EP92105099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1992
Publié
7 oct. 1992
Délivré
22 nov. 1995
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 4111036 05.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Chemische Werke Kluthe GmbH

Gottlieb-Daimler-Strasse 12, 69115 Heidelberg, DE

Inventeur

Schlemper, Wolfgang

W-7144 Asperg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.