Leiterplattensteckverbinder

Brevet européen · EP0507282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507282
Numéro de demande
EP92105626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1992
Publié
7 oct. 1992
Délivré
26 juin 1996
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 23/70 (1995.01)
H01R 23/72 (1995.01)
Priorité
DE 9103960 U 02.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Bormuth, Peter

W-6104 Bensheim, DE

Schnaubelt, Bernhard Hubert

W-6144 Zwingenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.