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Brevet européen · EP0507560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507560
Numéro de demande
EP92302849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1992
Publié
7 oct. 1992
Délivré
30 août 1995
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 7/20 (2006.01)
Priorité
JP A 94715/91 01.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Sodick Co., Ltd

5-1 Shinyokohama 1-chome, Kohoku-ku/Yokohama-shi, JP

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Kaneko, Yuji

Yokohama-shi, Kanagawa 241, JP

Nabekura, Nobuyoshi

Sakai-gun, Fukui 910-02, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.