Chirurgische Haube

Brevet européen · EP0507606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507606
Numéro de demande
EP92302955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1992
Publié
7 oct. 1992
Délivré
8 mars 1995
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 1/04 (2006.01)
A41D 13/12 (2006.01)
Priorité
US A 681226 05.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Viemeister, Tucker

New York, NY 10011, US

Formosa, Daniel

Montville, NJ 07645, US

Russak, Stephen

Hoboken, NJ 07030, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.