Méthode de préparation de cétolactones alpha, bêta insaturés
Brevet européen · EP0507625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0507625
- Numéro de demande
- EP92302992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1992
- Publié
- 7 oct. 1992
- Délivré
- 28 août 1996
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 307/93 (2006.01)C07D 407/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 71483/91 04.04.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 30 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Ueno, Ryuji
Nishinomiya-shi Hyogo-Ken, JP
Oda, Tomio
1-29, Suzukakedai Sanda-shi Hyogo-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.