Méthode de préparation de cétolactones alpha, bêta insaturés

Brevet européen · EP0507625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507625
Numéro de demande
EP92302992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1992
Publié
7 oct. 1992
Délivré
28 août 1996
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 307/93 (2006.01)
C07D 407/12 (2006.01)
Priorité
JP 71483/91 04.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Ueno, Ryuji

Nishinomiya-shi Hyogo-Ken, JP

Oda, Tomio

1-29, Suzukakedai Sanda-shi Hyogo-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.