Système de serrage des clichés pour une machine à polycopier
Brevet européen · EP0507635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0507635
- Numéro de demande
- EP92303021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1992
- Publié
- 7 oct. 1992
- Délivré
- 7 août 1996
- Radié
- 30 avr. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41L 29/14 (2006.01)B41F 27/12 (2006.01)
- Priorité
- US 681045 05.04.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 15 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 15 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Nowik, Joseph Stefan
Skokie, Illinois 60077, US
Tafel, Leonard Immanuel
Mount Prospect, Illinois 60056, US
Lebherz, Siegfried Helmut
Chicago, Illinois 60641, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.