Asymmetrisches Oxalsäure-diarylamid

Brevet européen · EP0507732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507732
Numéro de demande
EP92810214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1992
Publié
7 oct. 1992
Délivré
26 avr. 1995
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 309/11 (2006.01)
C07C 309/51 (2006.01)
D06P 1/649 (2006.01)
D06P 3/24 (2006.01)
Priorité
CH A 987/91 03.04.1991
CH A 325/92 05.02.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Kaschig, Jürgen, Dr.

W-7800 Freiburg, DE

Reinert, Gerhard, Dr.

CH-4123 Allschwil

Metzger, Georges

F-68480 Moernach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.