Procédé et dispositif mélangeur dynamique
Brevet européen · EP0507737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0507737
- Numéro de demande
- EP92810227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1992
- Publié
- 7 oct. 1992
- Délivré
- 9 août 1995
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 15/00 (2006.01)B01F 7/16 (2006.01)
- Priorité
- CH A 953/91 28.03.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 31 mars 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Octal Technologies Ch. Krumm, Le Quart 9, 2607 Cortébert → OCTAL TECHNOLOGIES CH KRUMM, Le Quart 6, 2607 Cortébert
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 30 janv. 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Octal Technologies CH Krumm, 9, chemins des Barques, 2503 Biel/Bienne → Octal Technologies Ch. Krumm, Le Quart 9, 2607 Cortébert
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998
- 30 janv. 1998
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Hormec Technic SA, Weyermattstrasse 4, 2560 Nidau
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.